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23 sept. 2009

Citoyenneté européenne - Introduction

< Sommaire // Evolution de la Citoyenneté européenne >

La réalisation de l’intégration européenne ne pouvait que reposer sur l’octroi d’une citoyenneté européenne aux nationaux des Etats membres(2). Cette idée date des origines de la Communauté européenne(3). Les Pères fondateurs affirmaient déjà « nous ne coalisons pas des Etats, nous unissons des hommes ». L’élection du Parlement européen au suffrage universel direct, en juin 1979, sera l’une des étapes majeures de la construction de « l’Europe des citoyens », concrétisée dans les Traités en 1992 seulement. Toutefois, la démocratie européenne n’est pas possible sans demos. Ce demos européen ne semble pouvoir être construit sur une culture identique, sur un peuple, mais plutôt sur une compréhension commune des droits et devoirs, de valeurs partagées(4) transcendant les différences inhérentes à l’Histoire des nations européennes(5).

Dans ce travail, je traiterai d’abord de l’évolution de la citoyenneté européenne et des réticences des Etats membres à la concrétiser vraiment, afin d’en dresser le bilan. Nous avons affaire à une citoyenneté additive, dépendante de la nationalité acquise dans un EM et correspondant à l’addition de 27 façons d’acquérir cette nationalité. Citoyenneté ne peut être détachée de peuple, je tâcherai donc de déterminer s’il existe un demos européen, condition à mon avis essentielle à l’existence d’une démocratie européenne. En analysant ces questions, un parallèle sera fait avec les droits politiques attachés à cette citoyenneté. Je finirai par analyser les perspectives de la citoyenneté européenne afin de voir si une Union toujours plus proche(6) se concrétisera un jour, tant au niveau des gouvernements que des citoyens.


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(2) NOBARI, An Examination of the Concept of Nationality in Europe, p. 141
(3) ILIOPOULOU, Libre cirulation et non-discrmination, éléments du statut de l’Union européenne, p. 10
(4) En anglais dans le texte, “Shared values”
(5) REICH, “Union Citizenship – Metaphor or Source of Rights”, p. 9
(6) En anglais “ever closer Union”
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